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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AAA FRANCE CARS
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IMPOSSIBLE N'EST PAS FRANCE CARS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPOSSIBLE N'EST PAS FRANCE CARS
AAA FRANCE CARS, SAS

Numéro de dépôt :
3898284
Date de dépôt :
17/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/02/2022
IMPOSSIBLE N\'EST PAS FRANCE CARS de AAA FRANCE CARS

Présentation de la marque IMPOSSIBLE N'EST PAS FRANCE CARS

Déposée le 17 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AAA FRANCE CARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « IMPOSSIBLE N'EST PAS FRANCE CARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AAA FRANCE CARS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE B, 10 RUE DE LUYOT - 59113 - SECLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AAA FRANCE CARS, Mlle LOUISE BONTE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE B, 10 RUE DE LUYOT - 59113 - SECLIN - France.

La marque IMPOSSIBLE N'EST PAS FRANCE CARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPOSSIBLE N'EST PAS FRANCE CARS est expirée depuis le 17 février 2022.

AAA FRANCE CARS a également déposé les autres marques suivantes : IMPOSSIBLE N EST PAS FRANCE CARS LOUEZ LA LIBERTE !


AAA FRANCE CARS, SAS - ZONE INDUSTRIELLE B, 10 RUE DE LUYOT - 59113 - SECLIN - France


AAA FRANCE CARS, Mlle LOUISE BONTE - ZONE INDUSTRIELLE B, 10 RUE DE LUYOT - 59113 - SECLIN - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.